T-SURE
- Aperçu
- Couche de protection intégrée
- Ce qu’il protège
- Le solde du client sur la plateforme et les transactions qu’il y effectue, à l’intérieur de la plateforme, et non la sortie de celle-ci.
- Écrit au regard de
- Le périmètre de la plateforme régulée, MiCAR lorsqu’elle est européenne
Couche de protection intégrée
Modules de couverture
- Intégration à la plateforme
Une protection présentée nativement dans le parcours produit de la plateforme, sous sa propre interface.
- Éligibilité programmatique
Éligibilité et évaluation du risque résolues à partir des signaux de la plateforme plutôt que de formulaires.
- Souscription de portefeuille
La population de la plateforme est souscrite comme un portefeuille, avec une tarification informée par le comportement observé.
- Reporting opérationnel
Un retour continu à la plateforme sur l’exposition, le taux d’adhésion et la concentration.
- Parcours de réponse
Un chemin d’incident défini, qui passe par le propre modèle de support et d’exploitation de la plateforme.
Périls couverts
- Vol et prise de contrôle de compte affectant un solde client détenu sur la plateforme
- Défaillance technique de la plateforme entraînant une perte pour le client
- Insolvabilité de la plateforme, dans les limites de la couverture définie
- La transaction elle-même, au moment où le client transige déjà
Jamais couvert
- Mouvement de prix, perte de négociation et tout résultat de marché
- Le chemin vers l’auto-conservation, et tout ce qui se passe ensuite
- Perte des identifiants du client, hors du contrôle de la plateforme
- Plateformes et contreparties non régulées
- Guerre, terrorisme, énergie nucléaire, pandémie et actes souverains
Conditions de prise d’effet
Ce sont des conditions de prise d’effet, pas des questions de sinistre. Là où la preuve n’est pas en place, la couverture ne prend pas effet.
Écrit au regard de
- Le périmètre de la plateforme régulée, MiCAR lorsqu’elle est européenne
- Discipline KYC, KYT et Travel Rule sur les comptes protégés
- Limites par compte et plafonds fermes, convenus par contrepartie
Éligibilité de la plateforme
Une plateforme régulée, avec le périmètre du solde protégé défini avant la prise d’effet.
Attestation technique
Une vue indépendante de l’environnement de contrôle de la plateforme, rafraîchie plutôt que classée une fois.
Rapprochement par compte
Des soldes rapprochables compte par compte, pour que l’objet assuré ne soit jamais un chiffre modélisé.
Chemin de preuve pour le sinistre
Un chemin de preuve convenu, des registres de la plateforme jusqu’au dossier de sinistre.
Conçu pour
- Plateformes d’échange et lieux de négociation
- Fournisseurs de portefeuilles avec conservation
- Plateformes de courtage et de paiement
- Néobanques d’actifs numériques
La capacité, les limites, les textes et les conditions commerciales ne sont pas publiés. Ils sont structurés par contrepartie et communiqués directement dans le cadre d’une relation engagée.